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Mouvement Castor

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Présentation des notices

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  • 10 S 1 à 4, 12 S 1 à 7, 15 S 1 à 6, 16 S 1 à 25, 17 S 1 à 2, 18 S 1, 38 S 1 à 6 - Archives privées - 1950/2012
    • 10 S 1 à 4 - 10 S - Fonds Perramant - 1959/1980
      • 10 S 1 - Société coopérative de construction, constitution : actes notariés, bulletins de souscription et de versement, comptes-rendus de réunion, statuts, feuille de présence, notifications d'inscrption eu registre du commerce, règlement intérieur, cahier des charges du lotissement, p-v des délibérations, certificats (1959-1960) ; mise à jour des statuts (1969) ; dissolution : projet de partage, procès-verbal d'approbation, tableaux d'amortissement, comptes-rendus de réunion (1972-1980). Projet de lotissement : devis, fiches programmes, permis de construire, fiches homologuées (1959-1961). - 1959-1980
      • 10 S 2 - Lotissement. - Plans. Travaux : devis, bons de commande, plannings, états des travaux supplémentaires (1960) ; projet de construction d'un atelier de menuiserie lot n°9 : délibération, plan (1963). - 1960-1963
      • 10 S 3 - Comptabilité. - Emprunts, dossier par emprunteur : convention, correspondance, avis (1959-1980). Loyers : registres d'enregistrement, fiche de calcul (1962-1968). Paye : livre d'enregistrement (1959-1961). Suivi : bilans, états de versement, états de trésorerie (1960-1966). Transfert d'actions et de versements (1972-1975) - 1959-1980
      • 10 S 4 - Comptabilité. - Factures, classés par ordre alphabétique des fournisseurs - 1959-1963