Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  10 S 1 à 4, 12 S 1 à 7, 15 S 1 à 6, 16 S 1 à 25, 17 S 1 à 2, 18 S 1, 38 S 1 à 6 - Archives privées - 1950/2012
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    17 S 1 à 2 - 17 S - Fonds Quentel - 1961/1983
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      17 S 1 - Société coopérative de construction. - Création : cahier des charges, règlement intérieur, fiche d'inscription au registre du commerce (1962). Fonctionnement, assemblée générale : convocation (1963) ; révision des statuts (1969). Dissolution : acte notarié, convocation, p-v d'assemblée générale (1982-1983). Emprunt, dossier par organisme emprunteur : contrats, correspondance, attestation, délibération, tableau de remboursement, compte individuel (1962-1969). Comptabilité : rapport des commissaires aux comptes [1963-1964], bilan (1974). - 1962-1983
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      17 S 2 - Lotissement. - Construction, définition du projet : plans, devis (1961-1963) ; acquisition de matériaux : factures (1962-1964) ; permis de construire : certificat de conformité (1969). - 1961-1969